Mentions légales

Informations éditeur

Le présent site « www.ace-batiment.fr » est la propriété de EIRL Yves PRUNIER – 750 950 859 RCS Angers, ci après dénommé « l’éditeur ». Le directeur de publication du site est Monsieur Yves PRUNIER, Le Moulin 49140 Jarzé. (Tel : 06.18.00.16.32 )

Hébergement – Sécurité

Le site est hébergé par la société OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix.

L’utilisateur du site www.ace-batiment.fr reconnaît disposer de la compétence pour accéder et utiliser ce site. L’éditeur met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations, ni de la présence de virus sur le site.

Droits de propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments composants ce site sont la propriété exclusive de l’éditeur. L’ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. La droits de reproduction de tout ou partie de ce site sont réservés.

Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.

L’éditeur décline toute responsabilité relative au contenu des sites Internet vers lesquels des liens hypertextes pourraient renvoyer depuis le site « www.ace-batiment.fr »

Protection des données personnelles

Le site www.ace-batiment.fr ne fait pas l’objet d’une déclaration à la CNIL car il ne collecte pas de données personnelles. Les informations saisies dans le formulaire de contact ne sont pas stockées par le site, elle sont transmises par courrier électronique à l’adresse contact@ace-batiment.fr